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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils
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Effi-Adapt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Effi-Adapt
Alain Ponelle Conseils, SARL

Numéro de dépôt :
3926862
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
Effi-Adapt de Alain Ponelle Conseils

Présentation de la marque Effi-Adapt

Déposée le 13 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Effi-Adapt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils domicilié(e) Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 838 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Ponelle Conseils, M. Alain Ponelle domicilié(e) Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Effi-Adapt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Effi-Adapt est expirée depuis le 13 juin 2022.

Alain Ponelle Conseils a également déposé les autres marques suivantes : Effi-Process , IEMAPS INSTITUT EUROPEEN POUR LE MANAGEMENT ET LA PREVENTION DU STRESS , effiEnergy Efficiency in energy , Effi-Garantie , Effi-Save


Alain Ponelle Conseils, SARL - Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 432838746


Alain Ponelle Conseils, M. Alain Ponelle - Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665121 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.